16 avril 2021
Lieven Acke, réviseur d’entreprises
La norme ISQC1 sera remplacée par deux normes, à savoir la norme ISQM1 (contrôle de qualité au niveau du bureau) et la norme ISQM2 (revue de qualité des missions). La norme ISA 220, qui vise le contrôle de qualité au niveau des missions, sera également adaptée.
La norme ISQM1 est conceptuellement fondamentalement différente de la norme ISQC1 : un système de contrôle de qualité est remplacé par un système de gestion de la qualité. La norme ISQC1 a imposé une procédure de contrôle de qualité à tous les cabinets, tandis que la norme ISQM1 introduit une approche de gestion de la qualité « basée sur le risque ».
Sans entrer dans les détails, on peut identifier 3 conséquences à ce changement:
- Là où la norme ISQC1 n'avait d'évolutif que le nom, c'est désormais le point de départ même de la norme ISQM1 : en partant des risques propres à l'organisation, le dispositif même du contrôle qualité sera adapté aux caractéristiques (taille, complexité, ...) de cette organisation.
- La norme ISQC1 s'est traduite par une série de listes de contrôle très complètes, qui devaient être appliquées par tous les cabinets, grands ou petits. La norme ISQM1 débouchera également sur des listes de contrôle, mais celles-ci résulteront du système de gestion des risques et seront justifiées par celui-ci. Non seulement les organisations seront confrontées à leurs propres risques, mais la réponse formulée par rapport à ces risques pourra également être différente pour chaque organisation.
- La norme ISQM1 est assimilable à une application du type ERM, bien que limitée au thème du « contrôle qualité » (c’est pourquoi on parle de QRM Quality Risk Management).
La norme ISQM1 vise à rapprocher le contrôle de qualité au sein des cabinets par rapport aux risques spécifiques de ces derniers. Ces risques seront différents en fonction, notamment, de la taille du cabinet, de son organisation, du type de clientèle, du type de missions effectuées, ... En d'autres termes, la norme ISQM1 devrait donner un caractère évolutif au contrôle de qualité.
Le Conseil de l'IRE est bien conscient de l'effort important que la mise en œuvre de la norme ISQM1 impliquera. Il a donc été décidé de créer un groupe de travail dans le but d'élaborer un plan de mise en œuvre. Ce plan se compose de trois parties : i) communication et sensibilisation, ii) formation et iii) développement d'outils et de modèles utiles.
Le groupe de travail a l'intention de communiquer périodiquement sur l'avancement des travaux. Ainsi, une prochaine communication proposera un rétroplanning indiquant les « jalons » importants de ce projet.
Le 15 décembre 2022 est en principe la « date limite » : à partir de ce jour-là, les cabinets seront censés appliquer la norme ISQM1.
A partir de maintenant, l'IRE utilisera un nouveau logo pour toute communication sur ces nouvelles normes :
