1 février 2023

La Commission « secteur non marchand » de l’IRE a établi un inventaire des avis de la Commission des normes comptables (CNC) d’une part et des avis de l’ICCI d’autre part qui s’appliquent au secteur des associations et des fondations. 

Ces inventaires sont disponibles gratuitement sur le site internet de l’IRE. Rendez-vous sur la page dédiée au secteur non-marchand et naviguez jusqu’à la section « Avis sur les ASBL et les fondations » pour les retrouver. 

Grâce à ces documents, vous avez à portée de main toute la doctrine comptable établie par la CNC ainsi que les avis de l’ICCI concernant les questions relatives au secteur non-marchand !

Afin de faciliter vos recherches, les deux documents sont téléchargeables au format Excel, ce qui signifie que vous pouvez classer et filtrer les avis par date, thème ou mots-clés. 

Ces inventaires seront actualisés régulièrement pour que vous ayez toujours accès aux informations les plus récentes. N’hésitez donc pas à aller les consulter ! 

Peut également vous intéresser

Publication de la brochure “Transformation ASBL”

Réaction de l'IRE sur le projet d'avis de la CNC « Traitement comptable d’une opération de scission de société – actif net fiscal négatif – plus-value de réévaluation (addendum aux avis CNC 2022/01 et 2022/12) »

Réaction de l'IRE sur le projet d'avis de la CNC « Reddition de comptes en cas de réouverture de la liquidation d’une ASBL ou AISBL »